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Section VII > Chapitre 40 > Position 4008

Explanatory notes

… 4008.11 - - Plaques, feuilles et bandes 4008.19 - - Autres               - En caoutchouc non alvéolaire : …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008

Explanatory notes

… diapositives peut être effectué manuellement, de façon semi‑automatique (à l'aide d'un électro‑aimant ou d'un moteur … à travers une lentille.        L' épidiascope est utilisé aussi bien pour la projection par réflexion d'images opaques … à la présente position les projecteurs de diapositives et autres projecteurs d'images fixes utilisés notamment pour …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7310

Explanatory notes

… ‑ ‑ Boîtes à fermer par soudage ou sertissage 7310.29 ‑ ‑ Autres Alors que la position précédente a trait aux récipients en fonte, fer ou acier, d'une contenance …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7316

Explanatory notes

… des articles destinés à maintenir en station des bateaux de tout tonnage, des plates‑formes de forage, des … bouées, des balises, des mines flottantes, à l'exclusion d'autres objets parfois dénommés ancres et utilisés à d'autres … proprement dites, dans les petites embarcations, mais aussi pour faciliter l'abordage des bateaux, pour retirer …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5605

Explanatory notes

… câblés ou guipés avec des fils de métal (traits, lames et autres fils de métal), quelles que soient les proportions du … de métaux précieux ou de métaux communs dorés ou argentés) autour d'un fil constituant l'âme et ne participant pas à la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526

Explanatory notes

… radiodétection et de radiosondage (radar)               ‑ Autres : 8526.91 ‑ ‑ Appareils de radionavigation 8526.92 ‑ …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… 7324.21 ‑ ‑ En fonte, même émaillées 7324.29 ‑ ‑ Autres 7324.90 ‑ Autres, y compris les parties Cette … ou être composés partiellement d'autres matières, pour autant qu' ils conservent leur caractère d'objets en fonte, …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5701

Explanatory notes

… 5701.10 ‑ De laine ou de poils fins 5701.90 ‑ D'autres matières textiles Les tapis en matières textiles à … et par des fils de poil qui sont soit noués, soit enroulés autour des fils de chaîne en faisant le tour complet de ces …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615

Explanatory notes

… toilette et leurs parties La présente position se rapporte aux mêmes articles que ceux en métaux ferreux visés aux n°s 73.23 et 73.24 (voir les Notes … ou de toilette. On y range en outre les réchauds et autres appareils pour la cuisson et le chauffage, du genre …

Section III > Chapitre 15 > Position 1504

Explanatory notes

… ‑ Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies 1504.30 ‑ Graisses et huiles … etc.) ou de mammifères marins (baleines, cachalots, dauphins, phoques, etc.). Elles sont extraites soit du corps …