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Section XV > Chapitre 80 > Position 8002

Explanatory notes

… 80.02 ‑ Déchets et débris d'étain. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , … a)    Les scories , cendres et résidus de la fabrication de l'étain ( n°  26.20 ). b)    Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris d'étain refondus ( …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2105

Explanatory notes

… même contenant du cacao. La présente position comprend les crèmes glacées, préparées le plus souvent à base de lait … produits glacés similaires (sorbets, sucettes glacées, par exemple), même contenant du cacao en toute proportion. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.23

Classification opinions

… B2) finement dispersé dans une matrice de dextrine. Le produit est utilisé pour l’alimentation animale, en prémélange ou aliments composés. Application des RGI …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5204

Explanatory notes

… pour la vente au détail La présente position couvre les fils à coudre de coton au sens des dispositions de la partie I‑B 4) des Considérations générales de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.30

Classification opinions

… matières premières dans la fabrication du whisky vendu en bouteilles; ils sont dilués à l'aide d'eau déminéralisée pour obtenir le titre alcoométrique désiré. Adoption : 1995 …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.50

Classification opinions

… préparation est utilisée comme reconstituant du sang dans le traitement de l'anémie nutritionnelle ou hypochrome. Adoption : 1996 …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402 > 2402.20

Classification opinions

… tabac hâché grossièrement, non mélangé, enveloppé dans une feuille d'ébène utilisée à la place de papier; présentés … sous diverses longueurs (de 6 à 8 cm environ) et de forme légèrement conique, ils sont maintenus par un fil mince et …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.99

Classification opinions

… purifiée.  Ces produits sont destinés à être utilisés par les entreprises pharmaceutiques comme supports pour les substances actives. Application des RGI 1, 3 (b) et 6. …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1 > 4411.12

Classification opinions

… kg/m3, d’une épaisseur qui varie entre 3 et 4 mm (avec une tolérance de +/- 0,2 mm) et ayant une dimension (Lx l) de 2.440 x 1.220 mm. Le produit est fabriqué par un processus de pressage à sec. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.70

Classification opinions

… 1. Lecteur de cédérom (CD-ROM) constituant une unité de mémoire … qui consiste en des unités d'entraînement conçues pour la lecture des signaux des cédérom (CD-ROM), des CD-audio et …