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Section XV > Chapitre 76 > Position 7614

Explanatory notes

… ‑ Avec âme en acier 7614.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  73.12 , relatives aux câbles, cordages, par exemple, en fils de fer ou d'acier, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. En raison de sa légèreté et de son …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6506

Explanatory notes

… chapeaux et coiffures, même garnis. 6506.10 - Coiffures de sécurité               - Autres : 6506.91 - - En … coiffures de sécurité (celles utilisées pour la pratique des sports, les casques pour militaires, pompiers, … et même, pour certains casques, de microphones ou d'écouteurs téléphoniques. Cette position comprend …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4013

Explanatory notes

… 40.13 ‑ Chambres à air, en caoutchouc. 4013.10 - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris …

Section I > Chapitre 4 > Position 0407

Explanatory notes

… frais, conservés ou cuits.               ‑ Œufs fertilisés destinés à l’incubation : 0407.11 - ‑ De volailles de …

Section II > Chapitre 8 > Position 0806

Explanatory notes

… rangés parmi les raisins frais, non seulement les raisins de table, mais aussi les raisins destinés au pressage, qu'ils soient ou non tassés, écrasés …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7604

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a) et 9 b) de la Section XV , sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative du n°  74.07 et les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7220

Explanatory notes

… ‑ Simplement laminés à chaud : 7220.11 ‑ ‑ D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus 7220.12 ‑ ‑ D'une épaisseur inférieure à … laminés à froid 7220.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.11 et 72.12 s'appliquent …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7226

Explanatory notes

… orientés 7226.19 - - Autres 7226.20 ‑ En aciers à coupe rapide               ‑ Autres : 7226.91 ‑ ‑ Simplement … laminés à froid 7226.99 ‑ ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.11 à 72.12 s'appliquent …

Section II > Chapitre 7 > Position 0708

Explanatory notes

… spp., Vigna spp. ), qui comprennent notamment les haricots de Lima ou du Cap, les haricots mungo, les haricots à cosse comestible (connus sous le nom de haricots verts, haricots beurre, etc.) et les pois à … ou var. minor ), les pois indiens, appelés encore doliques d’Egypte ( Dolichos lablab L. ). 4)    Les pois chiches. 5)  …

Section II > Chapitre 10 > Position 1002

Explanatory notes

… 10.02 ‑ Seigle (+). 1002.10 - De semence 1002.90 - Autres C'est une céréale à grain plutôt … l'expression de semence couvre seulement le seigle qui est considéré par les autorités nationales compétentes comme …