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Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… - En cuivre affiné : 7409.11 - - Enroulées 7409.19 - - Autres               - En alliages à base de cuivre‑zinc …

Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

… position, les produits de l'espèce auxquels ont été ajoutées d'autres substances qui leur confèrent le caractère de préparations. En outre, la présente position ne comprend pas  : a)    Les …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5210

Explanatory notes

… 5210.11 - - A armure toile             5210.19 - - Autres tissus                           -    Blanchis : … 5210.21 - - A armure toile             5210.29 - - Autres tissus                           - Teints : … le rapport d'armure n'excède pas 4             5210.39 - - Autres tissus                           - En fils de …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… de diverses couleurs 5516.44 ‑ ‑ Imprimés               - Autres : 5516.91 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5516.92 ‑ ‑ Teints … artificielles discontinues. Ces tissus, très variés, sont utilisés, suivant leurs caractéristiques, pour … du linge de maison, de couvertures, de rideaux ou d'autres articles d'ameublement, etc. Les pansements …

Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… 10.03 ‑ Orge (+). 1003.10 - De semence 1003.90 - Autres L'orge, à grain plus gros que celui du froment, est utilisée principalement comme aliment pour le bétail, pour …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… qu’ils supportent. Ces articles peuvent être en toutes matières, par exemple en bois, aluminium, carbone ou … offrant une stabilité significative au dispositif qu’il soutient. Aux fins de la présente position, l’expression … et les articles similaires conçus spécialement pour être utilisés avec les articles du Chapitre 93 . …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3804

Explanatory notes

… en sels d'acides lignosulfoniques mélangés de sucres et d'autres produits. Elles se présentent, en général, sous … forme d'extraits secs en poudre.        Ces lessives sont utilisées comme agglomérants pour briquettes de … précipitation des lignosulfites. Les lignosulfonates sont utilisés en tant que liants dans les colles ou adhésifs, …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5005

Explanatory notes

… ni la régularité des fils de schappe; leur aspect est, d'autre part, plutôt mat que brillant. Les fils de schappe et les fils de … XI. Sont exclues de cette position les imitations de catgut préparées à l'aide de fils de soie, du n° 56.04 . …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303

Explanatory notes

… dans la présente position. Cette dernière comprend, en outre, les coffres et cassettes métalliques de sûreté, avec … types qui, par leur agencement et la nature des matériaux utilisés, présentent une certaine sécurité contre le vol et … les coffres‑tirelires répondant aux mêmes conditions. Les autres coffres et cassettes sont classés dans le Chapitre du …

Section V > Chapitre 25 > Position 2525

Explanatory notes

… (« splittings »); déchets de mica. 2525.10 - Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières 2525.20 ‑ … été obtenues. Leurs bords sont grossièrement égalisés et biseautés et leur épaisseur est généralement comprise entre … généralement entre 12 et 30 microns. Les splittings sont utilisés exclusivement pour la fabrication des agrégats de …

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