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Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.90

Classification opinions

… de fenêtres et de portes vitrées ainsi que d’un toit fixe.  Elle se compose de trois parois, conçues pour être adossées de … La véranda est reliée au bâtiment par une ouverture dans le mur, munie d’une porte. Application des RGI 1 (Note 4 du …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205 > 2205.10

Classification opinions

… dans des flacons en verre contenant chacun 250 ml. Voir également les Avis 1704.90/1 et 2106.90/7. Adoption : 1987 …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205 > 2205.90

Classification opinions

… dans des flacons en verre contenant chacun 250 ml. Voir également les Avis 1704.90/1 et 2106.90/7. Adoption : 1987 …

Section II > Chapitre 12 > Position 1203

Explanatory notes

… 12.03 ‑ Coprah. Le coprah est constitué par la partie charnue séchée de la noix de coco; il est utilisé pour l'extraction de l'huile de coco mais il est impropre à l'alimentation …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7503

Explanatory notes

… 75.03 ‑ Déchets et débris de nickel. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , … aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de nickel. La … n°  26.20 ). b)    Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris de nickel refondus ( …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7802

Explanatory notes

… 78.02 ‑ Déchets et débris de plomb. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , … aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de plomb. La … n°  26.20 ). b)    Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris de plomb refondus ( …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7902

Explanatory notes

… 79.02 ‑ Déchets et débris de zinc. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , … aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de zinc. La … n°  26.20 ). b)    Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris de zinc refondus ( …

Section I

Explanatory notes

… ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux … la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés. …

Legal note

… ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux … la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés. …

Section I > Chapitre 1 > Position 0104

Explanatory notes

… Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. 0104.10 ‑ De l'espèce ovine 0104.20 ‑ De l'espèce caprine La présente position couvre d'une part, les moutons, brebis, béliers et agneaux et, d'autre part, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7226

Explanatory notes

… aciers à coupe rapide               ‑ Autres : 7226.91 ‑ ‑ Simplement laminés à chaud 7226.92 ‑ ‑ Simplement laminés à froid 7226.99 ‑ ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.11 à …

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