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Section VI > Chapitre 29 > Position 2902

Explanatory notes

… polyméthyléniques et les hydrocarbures naphténiques, qui se trouvent dans certains pétroles et, notamment : a)   … terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères, au n° 38.05 . C.- …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8104

Explanatory notes

… de l'oxyde de magnésium. On y parvient selon des méthodes très diverses qui varient avec le composé de départ. Quant à … photogravure (plaques à clichés), de machines à coudre, de tronçonneuses à chaîne, de tondeuses à gazon, d'échelles ou … pains, billettes, plaques ou cubes, destinés à être transformés ultérieurement par laminage, étirage, tréfilage, …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901

Explanatory notes

… genre, les manuels (y compris les cahiers destinés à des travaux éducatifs, parfois appelés cahiers d'écriture), avec … des Départements ministériels ou d'autres organismes, les tracts, les textes d'hymnes, etc. Ce groupe ne comprend pas … similaires, ou pour leur compte, et les ouvrages qui traitent simplement de l'évolution de l'activité ou des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407

Explanatory notes

… moteurs à piston alternatif ou rotatif (moteurs à rotors triangulaires curvilignes du type WANKEL), à allumage par … 95 ), y compris ceux destinés à la propulsion des engins de transport à moteur. Ces moteurs comportent généralement les …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917

Explanatory notes

… - - En polymères du chlorure de vinyle 3917.29 - - En autres matières plastiques               - Autres tubes et … ou des liquides, pour autant qu'ils possèdent une section transversale intérieure ronde, ovale, rectangulaire (la …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705

Explanatory notes

… plus de 100 ans d’âge 9705.39 ‑ ‑ Autres Cette position a trait à des objets qui, n’ayant bien souvent qu’une valeur … et d’expression artistique, découverts à la suite de travaux d’excavation (fouilles scientifiques, clandestines … généralement produits par une société autochtone, tribale ou non industrielle et nécessaires pour la pratique …

Section III > Chapitre 15 > Position 1509

Explanatory notes

… pas d’altération de l’huile, et n’ayant subi aucun traitement autre que le lavage, la décantation, la … pour ce qui a trait à la manipulation des olives avant la transformation ou le contrôle de la température au cours du …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008

Explanatory notes

… et bandes (dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 5 mm) non découpées de longueur (de … de la présente position, notamment : a)    Les courroies transporteuses ou de transmission en caoutchouc vulcanisé, qu'elles soient …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2921

Explanatory notes

… dérivés; sels de ces produits : 2921.11 - - Mono-, di- ou triméthylamine et leurs sels 2921.12 - - Chlorhydrate de … comme dérivée de l’ammoniac, dans lequel un, deux ou trois atomes d’hydrogène ont été respectivement remplacés …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3806

Explanatory notes

… de composants non acides. Ils sont solides et généralement transparents et vitreux. Suivant la quantité d'impuretés … les colophanes durcies qui sont obtenues notamment en traitant les colophanes ou les acides résiniques avec de … et les acides résiniques hydrogénés résultent d'un traitement des colophanes ou d'acides résiniques par …