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Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… synthétiques 6214.40 ‑ De fibres artificielles 6214.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend : … carrés ou de bandes destinées à être portées généralement autour du cou ou sur les épaules. 3)   Les mantilles , … munis de franges provenant ou non du tissage. On range en outre dans la présente position les pièces de tissus …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110

Explanatory notes

… incomplets, assemblés 9110.19 ‑ ‑ Ebauches 9110 .90 ‑ Autres Par chablon , on entend l' ensemble complet des …

Section X > Chapitre 47 > Position 4702

Explanatory notes

… sont spécialement raffinées ou purifiées en fonction des utilisations auxquelles elles sont destinées. Elles servent … textiles, et certains papiers (papiers du type de ceux utilisés comme support pour les papiers photosensibles, … à ce traitement, la majeure partie de la lignine et des autres produits non cellulosiques est éliminée. Les produits …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6507

Explanatory notes

… calotte et qui sont confectionnées en tissus et parfois en feutre, en matières plastiques, en peau, etc.  Elles portent … de fils métalliques guipés (de matières textiles ou d'autres matières), de toile mise en forme et fortement …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446

Explanatory notes

… 30 cm, à navettes : 8446.21 - - A moteur 8446.29 - - Autres 8446.30 - Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, … dans les navettes.  Les métiers comportent très souvent, en outre, des mécanismes de service ou de sécurité, mécaniques …

Section I > Chapitre 1 > Position 0104

Explanatory notes

… caprine La présente position couvre d'une part, les moutons, brebis, béliers et agneaux et, d'autre part, les chèvres, boucs et chevreaux, des espèces …

Section V > Chapitre 26 > Position 2606

Explanatory notes

… traitée thermiquement (1200 °C à 1400 °C), pouvant être utilisée en métallurgie pour la fabrication d'aluminium … au four électrique, procédé Gros s , etc.) ou à d'autres usages (fabrication d'abrasifs, notamment). …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222

Explanatory notes

… à chaud : 7222.11 - - De section circulaire 7222.19 - - Autres 7222.20 ‑    Barres simplement obtenues ou parachevées à froid 7222.30 ‑    Autres barres 7222.40 ‑    Profilés Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.14 à 72.16 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ° °   …

Section II > Chapitre 8 > Position 0803

Explanatory notes

… fraîches ou sèches. 0803.10 -  Plantains 0803.90 -  Autres. La présente position comprend tous les fruits … après avoir été frits, rôtis, cuits à la vapeur, à l’eau ou autrement.. …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7604

Explanatory notes

… d'aluminium : 7604.21 ‑ ‑ Profilés creux 7604.29 ‑ ‑ Autres Les produits visés à la présente position et définis … 74.07 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . La présente position ne comprend pas  : … barres et profilés, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction ( n°  76.10 ). b)    Les …

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