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Section XV > Chapitre 74 > Position 7413

Explanatory notes

… en cuivre, non isoles pour l'électricité. Les dispositions de la Note explicative du n°  73.12 sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Etant donné sa haute conductibilité … le cuivre entre ordinairement dans la construction des fils et câbles électriques; ceux‑ci restent compris ici …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7227

Explanatory notes

… en autres aciers alliés. 7227.10 ‑ En aciers à coupe rapide 7227.20 ‑ En aciers silico‑manganeux 7227.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  72.13 s'appliquent mutatis …

Section II > Chapitre 8 > Position 0803

Explanatory notes

… La présente position comprend tous les fruits comestibles des espèces du genre Musa . Les plantains sont des bananes farineuses, d’une saveur moins douce que celle des autres bananes.  L’amidon contenu dans les plantains se …

Section II > Chapitre 7 > Position 0705

Explanatory notes

… variétés sont les suivantes : 1)  Les chicorées Witloof ou de Bruxelles (blanchies) ( Cichorium intybus var. foliosum … frisées ( Cichorium endivia var. crispa ). Sont exclus de la présente position les plants, plantes et racines de chicorée ( n°s 06.01 ou 12.12 ). …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7221

Explanatory notes

… 72.21 ‑ Fil machine en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7229

Explanatory notes

… aciers silico‑manganeux 7229 .90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ______________________ …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7223

Explanatory notes

… 72.23 ‑ Fils en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. La présente position ne couvre pas …

Section V > Chapitre 27 > Position 2702

Explanatory notes

… intermédiaire entre la houille et la tourbe, même déshydratés, pulvérisés ou agglomérés. Le jais, variété de lignite, est repris au n° 25.30 . …

Section II > Chapitre 7 > Position 0702

Explanatory notes

… ou réfrigéré. La présente position comprend les tomates de toutes espèces à l'état frais ou réfrigéré. …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7613

Explanatory notes

… aluminium pour gaz comprimes ou liquéfiés. Pour la portée de la présente position , se reporter à la Note explicative …

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