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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538

Explanatory notes

… .10 ‑ Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs appareils … positions précédentes. Sont notamment classés ici, pour autant qu' ils soient nettement reconnaissables comme tels, …

Section III > Chapitre 15 > Position 1508

Explanatory notes

… mais non chimiquement modifiées (+). 1508.10 ‑ Huile brute 1508.90 ‑ Autres L'huile d'arachide est une huile non … ou par pression. L'huile filtrée et raffinée est notamment utilisée comme huile pour la cuisine ou pour la fabrication de la margarine. Les qualités inférieures sont utilisées pour la fabrication du savon ou des matières …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201

Explanatory notes

… soja, même concassées (+). 1201.10 - De semence 1201.90 - Autres Les fèves de soja constituent une source très … éliminer l'amertume (voir Considérations générales). Sont, toutefois, exclues les fèves de soja torréfiées utilisées comme succédané du café ( n° 21.01 ). ° °   ° Note …

Section II > Chapitre 10 > Position 1004

Explanatory notes

… 10.04 ‑ Avoine (+). 1004.10 - De semence 1004.90 - Autres Il y a deux variétés principales d'avoine : l'avoine … ne comportant pas naturellement de balle florale, pour autant que ceux‑ci n'aient pas subi d'ouvraison … lors d'une opération normale (battage, transport, manutention, etc.). ° °   ° Note explicative de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2521

Explanatory notes

… ou moins riches en carbonate de calcium, principalement utilisées comme fondants en sidérurgie. Les pierres de cette position sont également utilisées sous forme de poudres pour l'amendement des … utilisées pour le bétonnage ou l'empierrement des routes ou comme ballast de voies de chemin de fer ( n ° …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5309

Explanatory notes

… en poids de lin : 5309.11 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5309.19 ‑ ‑ Autres               ‑ Contenant moins de 85 % en poids de … de l'espèce fabriqués avec des fils de lin. Ces tissus sont utilisés, suivant leurs caractéristiques pour la confection … lits, de linge de table, etc. Les tissus de lin servent en outre à la confection d'enveloppes de matelas, de sacs, de …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… et les dispositions de celles‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Les barres et profilés sont fréquemment utilisés pour la fabrication des ouvrages façonnés en zinc pour le bâtiment, du n°  79.07 ; le fil de zinc sert surtout de matière première de revêtement, par pulvérisation …

Section V > Chapitre 25 > Position 2502

Explanatory notes

… Pyrites de fer non grillées. La présente position comprend toutes les pyrites de fer non grillées, y compris les … pyrites de fer cuivreuses non grillées. Les pyrites sont surtout composées de sulfures de fer; elles sont d'une … grisâtre. Les pyrites non grillées sont principalement utilisées pour l'extraction du soufre, encore que certaines …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6205

Explanatory notes

… 6205.30 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6205.90 ‑ D'autres matières textiles Exception faite des chemises de … (telles que définies dans la Note 4 du présent Chapitre) autres qu'en bonneterie, pour hommes et garçonnets, y …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5112

Explanatory notes

… 5112.11 ‑ ‑ D'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 5112.19 ‑ ‑ Autres 5112.20 ‑ Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels 5112.30 ‑ Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des …

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