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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.20
… Des types utilisés pour autobus ou camions …
Classification opinions
… les caractéristiques suivantes : dimension 13R22.5 (diamètre de jante de 22,5 pouces (571,5 mm)), indice de … de sa bande de roulement réduit la rétention de cailloux et améliore la traction hors route. Les tringles sont conçues pour améliorer la durabilité du pneumatique. Application des RGI …Section VI > Chapitre 29 > Position 2928
Explanatory notes
… des formes tautomères des quinones oximes, et les nitroso-amines, qui sont des formes tautomères des quinones imines … de l’hydrazine et de l’hydroxylamine, on peut citer notamment : 1) La phénylhydrazine* . 2) La …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.24
… Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques …
Classification opinions
… le but de fournir aux spectateurs l'illusion de participer dynamiquement aux scènes de film. Il est destiné aux foires, … d'expositions, parcs d'attractions, etc., à des fins d'amusement. Application RGI 1 et 6 Adoption : 1996 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.55
… Loprazolam (DCI), mécloqualone (DCI), méthaqualone (DCI) et …
INN
… loprazolam … mécloqualone … méthaqualone … zipéprol …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.52
… Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… broches. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Ampoule à diodes émettrices de lumière (LED) ayant la forme standard d’une ampoule à incandescence, contenant plusieurs diodes …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304
… Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04. …
Explanatory notes
… 63.04 ‑ Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04. … religieux, etc., ainsi que les articles similaires pour l'ameublement des navires, voitures de chemin de fer, avions, remorques pour le camping, automobiles ou moyens de transport analogues. Au …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). …
Explanatory notes
… engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). 8907.10 - … position : a) Les cloches à plongeur constituées par une chambre métallique descendue ou relevée par un dispositif …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. …
Explanatory notes
… médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. … viande, poisson, etc. ainsi que des produits dits améliorants de panification . Les améliorants de … le travail de la pâte, à accélérer sa fermentation, à améliorer les caractéristiques ou la présentation des …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.2
… Sulfate d'ammonium; sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium …
Section XX > Chapitre 94
… et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices …