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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de …
Explanatory notes
… fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de … à des usages techniques ou à la consommation humaine après raffinage. B) L’ huile de grignons d'olive raffinée , à …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en …
Explanatory notes
… 73.17 ‑ Pointes, clous, punaises, crampons appointes, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en … chevilles pour cordonniers; les crampillons (cavaliers) et agrafes en fil recourbé en forme d'étrier et appointé aux … cas, les articles peuvent être isolés), etc.; les autres agrafes non présentées en barrettes; les clous‑vis, à tige …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10
… de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations …
Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). … des matières lubrifiantes, des apprêts pour le cuir. Raffinée, cette huile est comestible et est utilisée pour la …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même …
Explanatory notes
… strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même … ou de manière aléatoire à l'intérieur du panneau afin d'améliorer les caractéristiques élastomécaniques de ce … solide, homogène et rigide. 2) Les panneaux dits waferboard , qui sont obtenus à partir de fines lamelles de …Section II > Chapitre 12 > Position 1211 > 1211.60
… Ecorce de cerisier africain (Prunus africana) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du …
Explanatory notes
… 84.65 - Machines outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du … la pâte à papier ( n° 84.39 ). 6) Les machines à clouer, agrafer, coller ou assembler les boîtes, caisses, tonneaux, …Section XV > Chapitre 74 > Position 7402 > 7402.00
… Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple). …