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Section XI > Chapitre 52 > Position 5210

… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas …

Explanatory notes

… 52.10 ‑ Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3105

… Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes …

Explanatory notes

… 31.05 - Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106

Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent

Explanatory notes

… PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX 71.06 - Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes … - - Sous formes mi-ouvrées Cette position englobe les différentes formes brutes, mi-ouvrées ou en poudre sous …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3202

… Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; …

Explanatory notes

… 32.02 - Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30

… Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg …

Classification opinions

… transparent en matière plastique (100 g) et placé dans un contenant en céramique ayant la forme d'un samovar (environ 19 cm de haut) de couleur marron, décoré de fleurs peintes et muni d'un couvercle amovible. Le samovar, qui n'a …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.6 > 2933.69

INN

… … iméglimine … otéracil … ponazuril … resmétirom … sivopixant … vorasidénib …

Classification opinions

… 1. Solutions aqueuses de triméthylol-mélamine , même contenant du formaldéhyde provenant de la dissociation du produit, utilisées comme parement dans l'industrie textile : Non additionnées de …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5514

… Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². …

Explanatory notes

… 55.14 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m 2 . …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5512

… Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres …

Explanatory notes

… 55.12 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3204

… Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques …

Explanatory notes

… 32.04 - Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7310

… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques …

Explanatory notes

… 73.10 ‑ Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boites et récipients similaires, pour toutes matières (a l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques …

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