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361 résultats pour "不动产登记证明如何辨别真伪<网址:bzw985.com>上海静安大学文凭哪里有卖-布雷西亚拉巴美术学院学士成绩单<网址:bzw985.com>大学英语成绩单补办82"

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… 71;        e)    les outils et parties d'outils du Chapitre 82;        f)    les pierres lithographiques du n° 84.42; …

Legal note

… 71;        e)    les outils et parties d'outils du Chapitre 82;        f)    les pierres lithographiques du n° 84.42; …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… pas :        a) les produits des n°s 15.16, 34.02 ou 38.23, même s'ils présentent le caractère des cires;        …

Legal note

… pas :        a) les produits des n°s 15.16, 34.02 ou 38.23, même s'ils présentent le caractère des cires;        …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… (Chapitre 39);      e)      les articles du Chapitre 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) …

Legal note

… (Chapitre 39);      e)      les articles du Chapitre 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) …

Section VI > Chapitre 29

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… (n° 35.02).        ij)   les réactifs de diagnostic du n° 38.22. 2.-  Au sens du n° 30.02, on entend par produits …

Legal note

… (n° 35.02).        ij)   les réactifs de diagnostic du n° 38.22. 2.-  Au sens du n° 30.02, on entend par produits …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… des matières mentionnées dans la Note 1 du Chapitre 82. 6.‑ Sous réserve de la Note 1 ci-dessus et sauf …

Legal note

… des matières mentionnées dans la Note 1 du Chapitre 82. 6.‑ Sous réserve de la Note 1 ci-dessus et sauf …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… ou de laboratoire sur un support en matière plastique (n° 38.22);         l)  le caoutchouc synthétique, tel qu'il est …

Legal note

… ou de laboratoire sur un support en matière plastique (n° 38.22);         l)  le caoutchouc synthétique, tel qu'il est …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3827

Explanatory notes

38.27 - Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, … contenant du 1,1,1-trichloroéthane (m éthylchloroforme) : 3827.11 - - Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même … perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC) 3827.12 - - Contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC) …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8207

Explanatory notes

82.07 ‑ Outils interchangeables pour outillage à main, … sondage.               - Outils de forage ou de sondage : 8207.13 - - Avec partie travaillante en cermets 8207.19 - - Autres, y compris les parties 8207.20 ‑ Filières …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824

Explanatory notes

38.24 ‑ Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; … produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs (+). 3824.10 ‑ Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie … des mises d'outils ou d'articles similaires du n° 82.09. 3)    Les additifs préparés pour ciments, mortiers ou …

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