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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80

Classification opinions

… avec la carte vidéo en tant qu'assortiment dans le n° 8471.80 par application de la RGI 3 b). Adoption : 2001 … 3. … avec la carte son en tant qu'assortiment dans le n° 8471.80 par application de la RGI 3 b). Adoption : 2001 …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.90

Classification opinions

… éthylique d’un titre alcoométrique volumique de 96,1 % (99,47 % en poids), de substances odoriférantes (0,5 % en …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.30

Classification opinions

… et le cédérom (CD-ROM) sont classés ensemble dans le n° 8471.49 Application des RGI 1 (Note 1 m) de la Section XVI …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… d'alignement, par exemple); les machines à calculer (n° 84.70); les détendeurs, vannes et autres articles de …

Legal note

… d'alignement, par exemple); les machines à calculer (n° 84.70); les détendeurs, vannes et autres articles de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4408 > 4408.10

Classification opinions

… de bois («kraft veneer») (épaisseur: 1,59, 2,54, 3,18 ou 4,76 mm) revêtue sur ses deux faces de papier kraft. …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4408 > 4408.3 > 4408.31

Classification opinions

… de bois («kraft veneer») (épaisseur: 1,59, 2,54, 3,18 ou 4,76 mm) revêtue sur ses deux faces de papier kraft. …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4408 > 4408.3 > 4408.39

Classification opinions

… de bois («kraft veneer») (épaisseur: 1,59, 2,54, 3,18 ou 4,76 mm) revêtue sur ses deux faces de papier kraft. …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4408 > 4408.90

Classification opinions

… de bois («kraft veneer») (épaisseur: 1,59, 2,54, 3,18 ou 4,76 mm) revêtue sur ses deux faces de papier kraft. …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.20

Classification opinions

… fromage à base de margarine, champignons de Paris, bœuf (4,7 % en poids), oignons, purée de tomate, huile végétale …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.79

Classification opinions

… ont des longueurs de 308 mm, 408 mm, 467,5 mm, 474 mm ou 623,5 mm. Les merrains/frises qui constituent les …

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