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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55
… Fibres synthétiques ou artificielles discontinues …
Explanatory notes
… Chapitre 55 Fibres synthétiques ou artificielles discontinues Note. … avec les Considérations générales de la Section XI. Les fibres synthétiques ou artificielles dont il est question …Section XI > Chapitre 55 > Position 5516
… Tissus de fibres artificielles discontinues. …
Explanatory notes
… 55.16 ‑ Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : 5516.11 ‑ ‑ Ecrus ou … - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement …Section XI > Chapitre 55 > Position 5515
… Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. …
Explanatory notes
… 55.15 ‑ Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. ‑ De fibres discontinues de polyester : 5515.11 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose 5515.12 ‑ ‑ Mélangées …Section XV > Chapitre 83 > Position 8307
… Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires. …
Explanatory notes
… 83.07 ‑ Tuyaux flexibles en métaux communs , même avec leurs accessoires. … on distingue deux types principaux de tuyaux métalliques flexibles : 1) Les tuyaux flexibles constitués par un … non utilisés comme tuyaux, par exemple les tringles extensibles pour rideaux, enroulées en spires serrées ( n° …Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou … ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3703
… Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés. …
Explanatory notes
… 37.03 - Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés. 3703.10 - En rouleaux, … 3703.90 - Autres Cette position couvre les surfaces sensibles non impressionnées dont le support de l'émulsion … en rouleaux à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés ( n°s 37.01 ou 37.02 ). …Section XI > Chapitre 53 > Position 5308
… Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier. …
Explanatory notes
… 53.08 ‑ Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier . 5308.10 ‑ Fils … ‑ Fils de chanvre 5308.90 ‑ Autres A) Fils d'autres fibres textiles végétales . Le présent groupe concerne les … par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des fibres de chanvre du n° 53.02, des fibres textiles végétales …Section XI > Chapitre 55 > Position 5506
… Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou …
Explanatory notes
… 55.06 ‑ Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou … De polypropylène 5506.90 ‑ Autres Cette position couvre les fibres synthétiques discontinues (y compris les déchets de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.10
… Fusibles et coupe-circuit à fusibles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.10
… Fusibles et coupe-circuit à fusibles …