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Section IV > Chapitre 16 > Position 1601

… et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. …

Explanatory notes

… et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits … c'est‑à‑dire une forme cylindrique ou analogue de section ronde, ovale ou rectangulaire (à angles plus ou moins arrondis), leur étant …

Section II > Chapitre 13 > Position 1302

… Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants …

Explanatory notes

… 13.02 ‑ Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar‑agar et autres mucilages et épaississants …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.10

… Machines à mouler par injection

Classification opinions

… 1. Système de fabrication de disques compacts audio, constitué par une série de machines logées … en polycarbonate sont chauffés dans la machine à mouler par injection, puis le plastique fondu est pressé par pression …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1 > 9102.12

Classification opinions

… d’un GPS et de boutons pour commander ses fonctionnalités et d’une prise USB. La taille de l’écran … dispositif permet : d'afficher l’heure et la date et de fonctionner comme un chronomètre; de mesurer le rythme … le nombre de pas parcourus. La montre peut être appariée ou connectée à d’autres dispositifs grâce à une connexion …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2305

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.10

… Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques …

Classification opinions

… une température constante, constitué par un thermoplongeur électrique commandé par un thermostat et comportant, en … : 1964 … 2. Chauffe-eau mixte à usage domestique, qui peut fonctionner à l’énergie solaire ou à l’électricité ou les deux. Le produit possède un panneau solaire avec un collecteur, une pompe et un réservoir de stockage d’eau …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.91

Insecticides …

Classification opinions

… antiparasitaire contenant 1,8 % de dépallethrine (principe actif), 7,2 % de butoxyde de pipéronyle (synergique du principe actif), de l’isododécane et du gaz propulseur HFA134a. Ce … Collier pour chiens , en matières plastiques, imprégné d'un insecticide et d'un acaricide, utilisé pour protéger les …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610

Explanatory notes

… de ponts, de portes roulantes, de mâts pour conduites électriques ou pour les stations radio, et dans la …

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