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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2508
… du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas. …
Explanatory notes
… du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas (+). … des argiles absorbantes) ou qu'ils ont été entièrement calcinés. Outre les argiles communes, on peut citer les … , matière argileuse provenant de cendres d'origine volcanique, principalement utilisée dans la préparation du …Section V > Chapitre 25 > Position 2518
… Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement …
Explanatory notes
… 25.18 - Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement … de forme carrée ou rectangulaire . 2518.10 ‑ Dolomie non calcinée ni frittée, dite « crue » 2518.20 ‑ Dolomie … ou frittée La dolomie est un carbonate double naturel de calcium et de magnésium. La présente position couvre la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou …
Explanatory notes
… 38.12 ‑ Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou … comme, par exemple, à partir des acides gras et des alcools gras du n° 38.23. A) Préparations dites … afin d'améliorer les propriétés physiques de l'article vulcanisé et de réduire le temps et la température …Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. …
Explanatory notes
… les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. 2201.10 ‑ Eaux … Sont exclues les eaux additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées ( n° 22.02 ). B) Les eaux … contiennent. On distingue notamment : 1) Les eaux alcalines. 2) Les eaux sulfatées. 3) Les eaux …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Dans cette … de dattes, de baies, etc.) ou de jus de légumes, d'un titre alcoométrique volumique de plus de 0,5 % vol. 6) La …Section V > Chapitre 25 > Position 2512
… analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées. …
Explanatory notes
… analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées. Les terres reprises sous cette position sont des … on a éliminé les impuretés sans modifier sa structure, par calcination (sans addition d'autres matières) ou par lavage …Section VI > Chapitre 29 > Position 2910
… Epoxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes …
Explanatory notes
… 29.10 - Epoxydes, époxy‑alcools, époxy‑phénols et époxy‑éthers, avec trois atomes … . Dans cette position, sont aussi compris : A) Les époxy-alcools , époxy-phénols et les époxy-éthers , qui …Section II > Chapitre 8 > Position 0811
… la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0811.10 ‑ Fraises 0811.20 ‑ Framboises, mûres … . Les fruits congelés additionnés de sucre ou d'autres édulcorants sont également compris dans cette position, …Section VII > Chapitre 40 > Position 4014
… ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. …
Explanatory notes
… ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. … - Autres Cette position comprend les articles en caoutchouc vulcanisé, non durci, avec ou sans garnitures en caoutchouc …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques. …