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Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1 > 4810.14

… côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié …

Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.56

… dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… pur ou commercialement pur, ils relèvent du Chapitre   29 sauf dans le cas du méthane et du propane, même purs, qui … qui sont indiqués dans les Notes explicatives des n°s 29.01, 29.07 et 29.33. Il est à noter que les termes « constituants …

Classification opinions

… de 95 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également l’Avis 2901.10/1. Adoption : 1969 (*) Ce pourcentage est calculé … de 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également les Avis 2901.23 à 2901.29/1. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.4 > 2905.49

CAS

… 7518-35-6 … 299-75-2 … 7518-35-6 … 299-75-2 …

Classification opinions

… par réaction de composés organiques à fonction acide du n° 29.04 avec du glycéroldu n° 2905.45. Adoption : 1996 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.21

CAS

… 1241893 … 29584-22-3 … 1241893 … 29584-22-3 …

Classification opinions

… ou le transport. Voir également les Avis 2309.90/6, 2936.28/1 et 2936.90/1. Adoption : 1997 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.90

CAS

… 41294-56-8 … 137-86-0 … 41294-56-8 … 137-86-0 …

Classification opinions

… ou le transport. Voir également les Avis 2309.90/6, 2936.21/1 et 2936.28/1. Adoption : 1997 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.99

CAS

… … 1188910-76-0 … 865433-00-7 … 1256580-46-7 … 475479-34-6 … 185229-68-9 … 138298-79-0 … 152317-89-0 … 1637771-14-2 … … … 929622-08-2 … 1378549-07-5 … 1072859-54-1 … 757942-43-1 … 290296-68-3 … 273404-37-8 … 135928-30-2 … 1446113-23-0 … …

Classification opinions

… (purine). Application des RGI 1 (Note 7 du Chapitre 29) et 6. Adoption : 2007 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.39

CAS

… … 15378-99-1 … 370893-06-4 … 956104-40-8 … 289893-25-0 … 1492952-76-7 … 68844-77-9 … 198904-31-3 … 1370540-16-1 … … … 155319-91-8 … 376348-65-1 … 147116-67-4 … 3734-52-9 … 29342-02-7 … 89613-77-4 … 66529-17-7 … 108147-54-2 … … … 119229-65-1 … 155488-25-8 … 150443-71-3 … 1269181-69-2 … 29876-14-0 … 15387-10-7 … 1038915-60-4 … 155418-06-7 … …

Classification opinions

… ou en vrac. Application des RGI 1 (Note 1 g) du Chapitre 29 et Note 1 a) du Chapitre 38) et 6 . Adoption : 2017 …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… Chapitre 29 Produits chimiques organiques Notes. 1.- Sauf … ou non (Chapitre 27);        c)  les produits des n°s 29.36 à 29.39, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels …

Legal note

… ou non (Chapitre 27);        c)  les produits des n°s 29.36 à 29.39, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels …

Section XVI

Explanatory notes

… 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 84.87, 85.03, 85.22, 85.29, 85.38 et 85.48) relèvent de ladite position, quelle que … les n°s 84.09, 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 85.03, 85.22, 85.29 ou 85.38; toutefois, les parties destinées principalement … aux articles du n° 85.24 sont à classer dans le n° 85.29;       c)   les autres parties relèvent des n°s 84.09, …

Legal note

… 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 84.87, 85.03, 85.22, 85.29, 85.38 et 85.48) relèvent de ladite position, quelle que … les n°s 84.09, 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 85.03, 85.22, 85.29 ou 85.38; toutefois, les parties destinées principalement … aux articles du n° 85.24 sont à classer dans le n° 85.29;       c)   les autres parties relèvent des n°s 84.09, …