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Système harmonisé
Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants …
Explanatory notes
… 13.02 ‑ Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar‑agar et autres mucilages et épaississants …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres …
Explanatory notes
… insolubles dans l'eau, très réfringents et d'une odeur pénétrante. Ils sont notamment utilisés comme solvants, en particulier dans la préparation de vernis, peintures, cirages ou encaustiques. Ils sont également … principalement de paracymène et contenant, en outre, de petites quantités de terpènes ou d'autres produits. La …Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour …
Explanatory notes
… 62.04 ‑ Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes‑culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour …
Explanatory notes
… 61.04 - Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes‑culottes, pantalons, salopettes à bretelles, … correspondantes ou compatibles. Toutefois, ces composants peuvent présenter un passepoil (bande d’étoffe cousue dans … partie supérieure du corps, à l'exception du pull-over qui peut constituer une deuxième pièce de dessus dans le seul …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301
… Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et … autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des n°s 41.01, 41.02 ou 41.03. …
Explanatory notes
… 43.01 ‑ Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et … autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des n°s 41.01, 41.02 ou 41.03. 4301.10 ‑ De … 4301.30 ‑ D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
… et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle. …
Explanatory notes
… d'oxygène ou d'air comprimé. Généralement, ces appareils peuvent être utilisés non seulement aux fins susvisées, mais … l'oxygène ou l'air comprimé. Le matériel dont il s'agit peut se présenter sous forme d'appareils à main ou sous … la connexion avec les sources extérieures de gaz. Pour permettre l'adaptation des appareils à certaines …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10
… Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés) …
Classification opinions
… 1. Appareil de type plafonnier pour le conditionnement de l’air à éléments … un échangeur de chaleur et un ventilateur à moteur dans une enveloppe commune, conçue pour être fixée au plafond ; et … éléments séparés, constitué : 1°) d'une unité intérieure du type console comprenant, dans un seul corps, un échangeur de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
… Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, …
Explanatory notes
… porte‑cliché, d'un objectif et d'une table de projection, permettant le changement d'échelle et la transformation … aériens qui, dans la pratique, comportent des déformations perspectives et des déformations provenant de différences de … , etc., qui constituent des ensembles complexes et permettent de tracer, le plus souvent de façon continue et …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… Pellicules photographiques sensibilisées, non … autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage …
Explanatory notes
… 37.02 - Pellicules photographiques sensibilisées, non … - Pour rayons X - Autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm : 3702.31 - - … à développement et tirage instantanés, en rouleaux, permettent d'obtenir en un temps très court des …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés …