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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites … solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, … essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles. …
Explanatory notes
… 33.01 ‑ Huiles essentielles (déterpenées ou non), y compris celles dites … passagère. Les huiles essentielles sont obtenues selon le cas, par un des procédés suivants : 1) Par … sorte que la composition du produit qui en résulte diffère sensiblement de celle du produit originel (généralement n ° …Section XII > Chapitre 65 > Position 6504
… Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. …
Explanatory notes
… 65.04 - Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. Cette position couvre essentiellement les chapeaux et autres coiffures réalisées …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à … à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, …
Explanatory notes
… 48.03 ‑ Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie‑mains, pour serviettes … à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …
Classification opinions
… châssis, mais pas d'un véritable châssis; il consiste en un seul volume intégré pour le transport des personnes et des … sièges avant. Tous les sièges sont munis de ceintures de sécurité ou de points d'ancrage pour ceintures de sécurité. …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles …
Explanatory notes
… parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et … d'un miroir réflecteur et d'une lentille ou d'un réflecteur seulement. Les miroirs réflecteurs sont généralement en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.40
… Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de …
Explanatory notes
… sorte que la composition du produit qui en résulte diffère sensiblement de celle du produit originel, sont également … odoriférantes au sens de la Note 2 du présent Chapitre qui servent principalement à conférer aux boissons arôme et, …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.12
… Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café …
Classification opinions
… 1. Préparation à base d'extrait de café , composée de 98,5 % de café soluble (obtenu par infusion de …Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00
… Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents …