Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11
… et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …
Classification opinions
… de protection pour écran de tableau de bord numérique de véhicule automobile, en verre de sécurité trempé. Une fois … voulue et trempé, le verre est recouvert d’une couche de matrice noire (BM) le long des bords pour bloquer la lumière … doigts (AF). Le produit n’est pas incorporé dans le module d’affichage. Il est fixé à 5 - 7 cm du module LCD qui fait …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003
… Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 90.03 ‑ Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. ‑ … ou autres articles du n° 90.04 (voir à cet égard la Note explicative de cette dernière position). Ces articles sont …Section XV > Chapitre 82
… Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs …
Explanatory notes
… Chapitre 82 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux … meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du n° 82.09 , le présent … ( n° 84.72 ) ‑ autres que les pistolets ‑, dont il est difficile de dire, pour certains tout au moins dont les …Legal note
… meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du n° 82.09 , le présent Chapitre couvre seulement … couteaux du n° 82.11 et d'un nombre au moins égal d'articles du n° 82.15 relèvent de cette dernière position. …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601
Explanatory notes
… par une puissante batterie d'accumulateurs disposée sur les véhicules eux‑mêmes, soit captée par les engins moteurs sur …Section V > Chapitre 25 > Position 2525
… Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. …
Explanatory notes
… 25.25 - Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières … 2525.20 ‑ Mica en poudre 2525.30 ‑ Déchets de mica Les micas (muscovite, phlogopite, biotite, etc.) constituent un groupe de silico‑aluminates naturels complexes, dont la …Section XV > Chapitre 76 > Position 7614
Explanatory notes
… âme en acier 7614.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 73.12 , relatives aux câbles, cordages, par exemple, en fils de fer ou d'acier, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. En raison de sa légèreté …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604 > 3604.10
… Articles pour feux d'artifice …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.10
… Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture …
Classification opinions
… antioxydants. Adoption : 1996 … 2. Mousse de polyuréthanne (mastic de fixation) à base de matière plastique contenant, … et l'isolation des panneaux muraux, des tuiles, etc. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028
… Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage. …
Explanatory notes
… 90.28 ‑ Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage. 9028.10 … 9028.20 ‑ Compteurs de liquides 9028.30 ‑ Compteurs d'électricité 9028.90 ‑ Parties et accessoires Les appareils de la … principal. Les compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité restent compris ici même s'ils comportent un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de … machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de …