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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1 > 6909.19

Classification opinions

… des Ch. 84 ou 90. Voir également les Avis Ch. 85/1 et 8504.90/1. Adoption : 1958 …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205 > 2205.10

Classification opinions

… en verre contenant chacun 250 ml. Voir également les Avis 1704.90/1 et 2106.90/7. Adoption : 1987 …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205 > 2205.90

Classification opinions

… en verre contenant chacun 250 ml. Voir également les Avis 1704.90/1 et 2106.90/7. Adoption : 1987 …

Section V > Chapitre 25 > Position 2530 > 2530.90

Classification opinions

… en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés du n° 68.04, ne pouvant être utilisés que pour la récupération de …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404 > 3404.90

Classification opinions

… d’après les critères établis dans la Note Explicative du n° 34.04. Le produit est présenté en sacs de 25 kgs.  Il est …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12

Classification opinions

… bitumineux renfermant, en suspension stabilisée, de 0,04 à 0,2 % environ de graphite formé de particules ayant, …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.20

Classification opinions

… 61 et de la Note 14 de la Section XI. Voir également l'Avis 6104.62/1. Adoption : 1989 … 2. Gilet en bonneterie dont la …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Classification opinions

… soit pour l’alimentation animale. Voir également l’Avis 2304.00/1. Adoption : 1991 … 2. Préparation présentée sous …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60

Classification opinions

… pelouses. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8704.31/3. Adoption : 2009 … 2. Véhicule automobile à quatre …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.12

Classification opinions

… Application des RGI 1, 3 b) et 6. Voir également les Avis 2404.19/1 et 8543.40/1. Adoption : 2011 … 2. I nhalateur …

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