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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs …
Explanatory notes
… à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou … dans cet enroulement donnent lieu, par induction, à la naissance d'un courant à haute tension dans l'enroulement … elles provoquant la course motrice du cylindre et l’autre n’ayant aucun effet sur le cylindre associé, qui se trouve …Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20
… Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile …
Classification opinions
… de solidification, déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la méthode ASTM D 938)), …Section IV
… INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINES A L’ABSORPTION DE LA …
Explanatory notes
… INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINES A L’ABSORPTION DE LA …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457 > 8457.10
… Centres d'usinage …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.20
… Centres d'usinage …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014
… Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. …
Explanatory notes
… 90.14 ‑ Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. … de cap intervenus au cours du voyage accompli par le navire. 3) Les appareils dits « inclinomètres » pour …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209
… Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles …
Explanatory notes
… 22.09 ‑ Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles … jaunâtre. 3) Le vinaigre d'alcool , incolore à l'état naturel. 4) Les vinaigres de grains , de mélasses , de …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803
… Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine). …
Explanatory notes
… 68.03 ‑ Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine). Alors que l'ardoise … etc., non seulement celles qui sont de forme particulière (polygonale, arrondie, etc.) mais également les articles de …Section II > Chapitre 8 > Position 0804
… Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou …
Explanatory notes
… 08.04 ‑ Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. 0804.10 ‑ Dattes 0804.20 ‑ Figues 0804.30 ‑ Ananas 0804.40 ‑ Avocats 0804.50 ‑ Goyaves, mangues et …Section V > Chapitre 25 > Position 2510
… Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées. …