WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer …
Explanatory notes
… boites et récipients similaires, pour toutes matières (a l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en fonte, fer … pour le transport et l'emballage des marchandises et susceptibles d'être facilement déplacés, ainsi que certains … d'économie domestique, en particulier les boîtes à lait, à épices et certaines boîtes à biscuits ( n° 73.23 ). c) …Section V > Chapitre 25 > Position 2529
… Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor. …
Explanatory notes
… 25.29 ‑ Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor. 2529.10 ‑ Feldspath … plus de 97 % de fluorure de calcium 2529.30 ‑ Leucite; néphéline et néphéline syénite Le feldspath , la leucite , …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.13
… Téléphones intelligents …
Classification opinions
… 1. Appareil multifonctions dénommé « téléphone intelligent ». Il présente les caractéristiques … remplit plusieurs fonctions telles que l’émission et la réception des appels téléphoniques, l’envoi et la réception de courriels et de …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une …
Explanatory notes
… tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), d'une … notamment les boîtes (ou bidons) à lait, les boîtes à épices, certaines boîtes à biscuits, par exemple ( n° 76.15 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521
… Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. …
Explanatory notes
… 85.21 ‑ Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. 8521.10 ‑ A bandes …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604
… Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. …
Explanatory notes
… 16.04 ‑ Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. ‑ … suivant le cas, de vin, de vinaigre, etc., additionnés d'épices ou d'autres ingrédients), les saucisses de poissons, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types …
Explanatory notes
… ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105
… Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées. …
Explanatory notes
… 41.05 ‑ Peaux tannées ou en croûte d’ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées . 4105.10 - A l’état humide (y compris wet-blue ) … les peaux de métis des Indes), tannées ou en croûte, épilées, mais non autrement préparées (voir les …Section IV > Chapitre 20
… Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de …
Explanatory notes
… Chapitre 20 Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de … ne comprend pas : a) les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux …Legal note
… ne comprend pas : a) les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux … graisses et huiles végétales (Chapitre 15); c) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810
… Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des …