WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88
Explanatory notes
… récréatives (n° 95.03). Notes de sous-positions. 1.- Par poids à vide , pour l'application des n ° s 8802.11 à … poids de la charge utile, de l'équipement et du carburant. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre couvre les … et les véhicules aériens non conçus pour la propulsion à moteur (n° 88.01), les autres véhicules aériens (n°s 88.02 …Legal note
… récréatives (n° 95.03). Notes de sous-positions. 1.- Par poids à vide , pour l'application des n ° s 8802.11 à 8802.40, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
Explanatory notes
… sont désignés sous l’appellation de « véhicules électriques hybrides (HEV) ». Ces véhicules tirent leur motricité à propulsion mécanique d’une énergie provenant à … l’on peut distinguer entre eux par la configuration de leur motorisation (hybride parallèle, hybride série, hybride …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016
… Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. …
Explanatory notes
… 90.16 ‑ Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. Cette position reprend les … pour l'enregistrement de variations de poids, sous vide en atmosphère contrôlée, de substances soumises à des …Section VI > Chapitre 29 > Position 2924
… Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique. …
Explanatory notes
… 29.24 - Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique. - Amides (y compris les carbamates) acycliques et leurs …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711
… Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. …
Explanatory notes
… 87.11 - Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side‑cars; side‑cars. 8711.10 - A moteur à piston, d'une cylindrée …Section IV > Chapitre 22 > Position 2204
… de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09. …
Explanatory notes
… de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09. 2204.10 ‑ Vins mousseux ‑ Autres vins; moûts de raisin dont … blancs). 2) Les vins enrichis en alcool . 3) Les vins mousseux , qui sont des vins chargés de dioxyde de carbone, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7201
… Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires. …