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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
Explanatory notes
… Télémètres 9015.20 ‑ Théodolites et tachéomètres 9015.30 ‑ Niveaux 9015.40 ‑ Instruments et appareils de photogrammétrie … pour arpentage ou pour l'artillerie. 2) Les niveaux optiques (niveaux d'eau, niveaux automatiques, niveaux …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux …
Explanatory notes
… 44.10 ‑ Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand … provenant de la bagasse, du bambou ou de la paille de céréales ou encore avec des déchets de lin ou de chanvre. …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.20
… Marteaux et masses …
Classification opinions
… 1. Marteau en métal commun comportant aux deux extrémités de la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.32
… machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau …
Classification opinions
… appareil est utilisé principalement dans l'imprimerie pour réaliser des épreuves couleurs et aux fins d'applications industrielles comme l'impression de panneaux de signalisation réfléchissants ou rétroéclairés, … de compositions pour emballages, etc. L'impression est réalisée en fonction de données communiquées par une machine …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans …
Explanatory notes
… 20.09 ‑ Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans … jus. Tel est le cas, par exemple, du produit dit jus de pruneaux extrait de pruneaux secs traités à l'eau chaude, …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets …
Explanatory notes
… 68.08 ‑ Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets …Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances …
Explanatory notes
… compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre …
Explanatory notes
… 22.02 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, … propres à la consommation en tant que boisson par addition d'eau, de sucre ou d'autres édulcorants et par tamisage. …Section VIII > Chapitre 41
… Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs …
Explanatory notes
… Chapitre 41 Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs Notes. 1.‑ Le … brutes (n° 05.11); b) les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet …Legal note
… pas : a) les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11); b) les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la …