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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 16
… Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou d’insectes. …
Explanatory notes
… de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou d'insectes Notes. … la position du Chapitre 16 correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni … ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la …Legal note
… pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les … la position du Chapitre 16 correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni … ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la …Section VI > Chapitre 32 > Position 3202
… Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des …
Explanatory notes
… 32.02 - Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; … comprend : I) Produits tannants . Sous réserve qu'ils ne constituent pas des composés de constitution … l'appellation de « syntans ») . Ce sont des produits qui, bien qu'ils puissent être employés seuls comme produits …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent …
Explanatory notes
… 90.13 ‑ Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments … position et non du n° 90.05. Etant donné par ailleurs qu'indépendamment des n°s 90.01 à 90.12 , d'autres positions … présente position comprend notamment : 1) Les lasers , qui sont des appareils produisant ou amplifiant un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.41
… enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
… Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques …
Explanatory notes
… 29.16 - Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques … AUTRES DERIVES 1) Acide acrylique (CH 2 =CHCOOH) * . Liquide incolore d’odeur âcre. Il polymérise facilement. Il … 1) Acide benzoïque (C 6 H 5 COOH)* . Il se trouve dans quelques résines ou baumes. Il se prépare synthétiquement. …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. …
Explanatory notes
… 22.08 ‑ Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins … ‑ Autres La présente position couvre, d'une part, et quel que soit leur degré alcoolique : A) Les eaux‑de‑vie , qui sont obtenues (sans addition d'aucun aromate) par …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, …
Explanatory notes
… 83.10 ‑ Plaques indicatrices, plaques‑enseignes, plaques‑adresses et … procédé et donnant toutes les indications essentielles qui doivent figurer sur une plaque indicatrice, une …Section IV > Chapitre 22 > Position 2207
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et …
Explanatory notes
… 22.07 ‑ Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de … éthylique non dénaturé des n°s 22.07 ou 22.08 est obtenu quand un produit fermenté est traité par des processus de … comme produit fermenté sont perdues, produisant un liquide incolore, transparent et non mousseux, ne possédant …Section XX > Chapitre 96 > Position 9613
… Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les …
Explanatory notes
… 96.13 ‑ Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les … et d’allumeurs, dont un des traits communs est d’être équipés d’un dispositif produisant une étincelle, le plus …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores; … de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été …