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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 81 > Position 8111 > 8111.00
… Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris …
Classification opinions
… 1. Briquettes manganèse-aluminium , composées de poudre métallique et d’un … »). Elles se composent de 75 % à 95 % de poudre de manganèse pur, de 5 % à 25 % de poudre d’aluminium pur, de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines …
Explanatory notes
… 84.70 - Machines à calculer et machines de poche permettant … etc. Les machines comprises ici peuvent être actionnées manuellement ou électriquement. Les opérations de calcul …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.92
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles …
Classification opinions
… extérieure ayant une surface extérieure en feuilles de matières plastiques et par un isolant en polymère alvéolé à … des produits alimentaires ou des boissons entre la maison et le bureau et lors de voyages, de pique-niques, de manifestations sportives ou autres. Adoption : 1996 …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de …
Explanatory notes
… 32.03 - Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de … matières colorantes, telles que l'orseille et le tournesol (maurelle), préparées à partir de certains lichens, …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106
… Cuirs et peaux épilés d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… 41.06 ‑ Cuirs et peaux épilés d’autres animaux et peaux d’animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés . - De caprins : … (lézards, serpents, crocodiles, etc.), de poissons ou de mammifères marins. Sont exclus de la présente position : …Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.10
… Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture …
Classification opinions
… composition est la suivante : caoutchouc styrènebutadiène, matière colorante, plastifiant, matières de charge, liants et antioxydants. Adoption : 1996 … 2. Mousse de polyuréthanne (mastic de fixation) à base de matière plastique contenant, …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.3 > 4202.32
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles …
Classification opinions
… 1. Etui en matières plastiques conçu pour un modèle particulier de téléphone mobile. L'étui, équipé d'un aimant, se verrouille avec un circuit Intégré à effet Hall … est ouvert ou fermé en détectant un changement de champ magnétique. Lorsque le clapet de l'étui est fermé, le …Section V > Chapitre 25 > Position 2519
… Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), …
Explanatory notes
… 25.19 ‑ Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), …Section VI > Chapitre 36
… de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables …
Explanatory notes
… de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables Notes. 1.- Le présent Chapitre ne … 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.- On entend par articles en matières inflammables , au sens du n ° 36.06, …Legal note
… 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.- On entend par articles en matières inflammables , au sens du n ° 36.06, …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1 > 4202.12
… A surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles …