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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 36
… Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables …
Explanatory notes
… Chapitre 36 Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables Notes. 1.- Le … utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 ; …Legal note
… utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 ; c) les torches et flambeaux de résine, les allume-feu et similaires. …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 35.06 ‑ Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou … pour la vente au détail comme colles ou adhésifs en emballages dont le contenu n'excède pas un poids de 1 kg. …Section II > Chapitre 12
… et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages …
Explanatory notes
… et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages Notes. 1.‑ Les noix et amandes de … graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, … forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba ) ou de lupins, sont …Legal note
… graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, … forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba ) ou de lupins, sont …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les … serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de … toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, …
Explanatory notes
… 42.02 ‑ Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les … serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809 > 5809.00
… Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour … l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs …
Section II > Chapitre 12 > Position 1213
… Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… 12.13 ‑ Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. Cette position comprend exclusivement les pailles …Section III > Chapitre 15 > Position 1521
… Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés …
Explanatory notes
… ‑ Cires végétales (autres que les triglycérides ), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés … citer : 1) La cire de carnauba , qui exsude des feuilles d'une variété de palmiers (le Corypha cerifera ou … ou jaunâtre, plus ou moins onctueuse, de structure presque cristalline, très fragile, d'une odeur agréable de foin. …Section XV > Chapitre 72 > Position 7228
… Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. …
Explanatory notes
… 72.28 ‑ Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou … creuses dont il s'agit sont fabriquées par perçage de billettes en acier, allié ou non, qui sont ensuite …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, …
Explanatory notes
… 82.03 ‑ Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe‑tubes, coupe‑ boulons , …Section VIII > Chapitre 42
… Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants …