Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés. …
Explanatory notes
… autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthese ou par d'autres procédés, même colorés. 2712.10 ‑ … dans cette position les vaselines obtenues par voie de synthèse. Pour relever de cette position la vaseline … tout autre procédé : la paraffine et la cire de pétrole synthétiques, par exemple. Toutefois cette position ne …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les …
Explanatory notes
… et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les … installations peuvent fonctionner en conjonction avec un système de commande qui peut être connecté à un ordinateur …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, …
Explanatory notes
… 40.02 ‑ Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, … - Autres La présente position couvre : 1) Le caoutchouc synthétique tel qu'il est défini dans la Note 4 du présent … présent Chapitre, on peut citer, notamment, les caoutchoucs synthétiques étendus aux huiles contenant jusqu'à 50 % …Section XI > Chapitre 52 > Position 5211
… mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m². …
Explanatory notes
… mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m 2 …Section XI > Chapitre 55 > Position 5514
… Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids …
Explanatory notes
… 55.14 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10
… ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés) …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6003 > 6003.30
… De fibres synthétiques …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6005 > 6005.3
… De fibres synthétiques …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.1 > 6306.12
… De fibres synthétiques …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.2 > 6306.22
… De fibres synthétiques …