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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.91
… Espadons (Xiphias gladius) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9610
… Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. …
Explanatory notes
… ‑ Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. Sont repris ici les articles des types … autres inscriptions temporaires, etc.). Ces articles, même encadrés, peuvent être en ardoise ou en ardoisine (ardoise … peuvent comporter des inscriptions permanentes (lignes, quadrillages, listes de marchandises, etc.) ou être combinés …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017
… Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. …
Explanatory notes
… - Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. 7017.10 - En quartz ou en autre silice … alambics, ballons (avec ou sans tubulures), bocaux gradués, boîtes pour la culture de microbes (boîtes de … susceptibles de répondre également à la notion communément admise de verrerie de laboratoire au sens de la présente …Section I > Chapitre 4 > Position 0402
… Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… 04.02 ‑ Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (+) . 0402.10 ‑ …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et …
Explanatory notes
… 89.07 - Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). 8907.10 - Radeaux gonflables 8907.90 - Autres Cette position couvre …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils …
Explanatory notes
… nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils … haut pouvoir absorbant de neutrons (telles que le bore, le cadmium, l'hafnium) ou en alliages, dispersions ou composés … sous‑critiques qui fonctionnent à l'aide d'une source additionnelle de neutrons. Les réacteurs sous-critiques …Section I > Chapitre 1 > Position 0105
… Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. …
Explanatory notes
… 01.05 ‑ Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques (+). … et dindons 0105.13 ‑ ‑ Canards 0105.14 ‑ ‑ Oies 0105.15 ‑ ‑ Pintades - Autres : 0105.94 ‑ ‑ Volailles de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005 > 3005.10
… Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002 > 4002.1
… Caoutchouc styrène-butadiène (SBR); caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR) …
Section I > Chapitre 4 > Position 0401
… Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …