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Section XI > Chapitre 54 > Position 5404

… Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale … par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. …

Explanatory notes

… 54.04 ‑ Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale … par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm .               … ( n° 30.06 ). b)    Les monofilaments synthétiques dont la plus grande dimension de la coupe transversale …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5405

… Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale … par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. …

Explanatory notes

… 54.05 ‑ Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale … par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. Les …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.20

Désodorisants corporels et antisudoraux …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307

… pour le prérasage, le rasage ou l'après- rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, … préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant …

Explanatory notes

… pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, … chêne Moutarde Muscade Myrrhe Myrte Narcisse Néroli (fleur d'oranger) Niaouli (ou niauli) Oignon Orange douce (Portugal) Origan Palmarosa (palma-rosa) Pamplemousse …

Section II > Chapitre 14

… Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs …

Explanatory notes

… Chapitre 14 Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. … blanchis, ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, de roseaux et similaires, les moelles de rotin et … autres objets de tabletterie. 3) Les autres produits d'origine végétale non dénommés ni compris ailleurs. En sont …

Legal note

… blanchis, ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, de roseaux et similaires, les moelles de rotin et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.1

… Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers)  …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9402

… la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages … coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. …

Explanatory notes

… la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages … coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. … obstétrico-gynécologiques, d'urologie, de cystoscopie, d'oto‑rhino‑laryngologie.         Il est à noter que les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.42

… Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers) …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005 > 7005.2 > 7005.21

… Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie

Section XIV > Chapitre 71

… pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; …

Explanatory notes

… pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; … ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et autres articles du Chapitre 30; … du Chapitre 82; les outils ou articles du Chapitre 82, dont la partie travaillante est constituée par des pierres …

Legal note

… ou        b)   de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux. 2.-  A)   Les n°s 71.13, 71.14 … ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et autres articles du Chapitre 30; … du Chapitre 82; les outils ou articles du Chapitre 82, dont la partie travaillante est constituée par des pierres …

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