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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de …
Explanatory notes
… verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de … d'optique, ils relèveraient du n° 90.01 . Les verres décrits aux parties A) et B) sont pour l'essentiel fabriqués …Section III > Chapitre 15
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses …
Explanatory notes
… 15 Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses … du n° 04.05 (Chapitre 21 généralement); d) les cretons (n° 23.01 ) et les résidus des n°s 23.04 à 23.06 ; … et l'huile de cacao ( n° 18.04 ). d) Les cretons ( n° 23.01 ), les tourteaux, grignons d'olives et …Legal note
… du n° 04.05 (Chapitre 21 généralement); d) les cretons (n° 23.01 ) et les résidus des n°s 23.04 à 23.06 ; …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
… Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du … et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, …
Explanatory notes
… dans tous les cas du n° 17.02 . Il se présente en masses cristallines et est utilisé en thérapeutique. d) Le … relève dans tous les cas du n° 17.02 . Il se présente en cristaux jaunâtres à l'état pur. Il est utilisé en médecine … qui se trouve dans les matières pectiques ou mucilages, cristallise à l'état pur. 2) Le sorbose (sorbinose), …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages …
Explanatory notes
… 44.20 ‑ Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages … etc.). g) Les pipes et parties de pipes, les boutons, crayons et autres articles du Chapitre 96 . h) Les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011 > 9011.20
… Autres microscopes, pour la photomicrographie, la cinéphoto-micrographie ou la microprojection …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à … stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les …
Explanatory notes
… 96.08 ‑ Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à … à leur pointe ‑ Autres : 9608.91 ‑ ‑ Plumes à écrire et becs pour plumes 9608.99 ‑ ‑ Autres Relèvent de la …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même …
Explanatory notes
… 12.12 ‑ Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même … mortes ( n° 21.02 ). c) Les cultures de micro‑organismes du n° 30.02 . d) Les engrais des …Section VII > Chapitre 39 > Position 3903 > 3903.30
… Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0306 > 0306.1 > 0306.16
… Crevettes d'eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0306 > 0306.3 > 0306.35
… Crevettes d'eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon) …