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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5903 > 5903.10
… Avec du poly(chlorure de vinyle) …
Classification opinions
… à angle droit et immergés dans un bain de poly(chlorure de vinyle) liquide qui fixe les fils entre eux aux points de … essorage, certaines gouttes aplaties de polychlorure de vinyle sont perceptibles à l'oeil nu ailleurs qu'aux points …Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les …
Explanatory notes
… 73.18 ‑ Vis, boulons, écrous, tire‑fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.20
… A base de polymères acryliques ou vinyliques …
Classification opinions
… (50 – 70 % en poids) et de polyvinylpyrrolidone-acétate de vinyle copolymère (30:70). Le produit se présente sous forme …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, … que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. …
Explanatory notes
… 19.02 ‑ Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, … que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé . … légumes, des œufs, du lait, du gluten, des diastases, des vitamines, des colorants, des aromatisants). La pâte est …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.10
… Moteurs pour l'aviation …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409 > 8409.10
… De moteurs pour l'aviation …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526 > 8526.9 > 8526.91
… Appareils de radionavigation …
Classification opinions
… (DME), conçu pour être utilisé comme élément de système de navigation des aéronefs, permettant à un appareil en vol de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.9 > 8436.91
… De machines ou appareils d'aviculture …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et …
Explanatory notes
… autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; … en caoutchouc, etc.), y compris les talons à clouer, à visser (talons tournants, par exemple) ou à coller, et les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un … d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. …