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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3905 > 3905.9 > 3905.91
Classification opinions
… d'éthylène et d'alcool vinylique (environ 40 % en poids) et par de l'amidon prégélatinisé en tant que charge (environ 45 % en … le motif comonomère d'éthylène (26 % en poids). Ce produit est utilisé pour fabriquer des feuilles minces, des plaques …Section VI > Chapitre 28 > Position 2833 > 2833.1 > 2833.11
Classification opinions
… 1. Poudre blanche pulvérulente contenant plus de 98,5 % en poids de sulfate de sodium anhydre. Elle est obtenue à partir d’un mélange de mirabilite (sulfate de … formé à l’air libre par déshydratation naturelle, qui est ensuite collecté et envoyé en usine où il subit des …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10
Classification opinions
… odoriférantes (environ 2 %), de concentré d'agrume (46 %), d'acide citrique (acidulant) (19 %), d'acide ascorbique (antioxydant) (1 %), d'autres additifs alimentaires (gomme de caroube …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non …
Classification opinions
… 1. Résidu (« pellet waste ») provenant du nettoyage des racines de manioc avant leur «pelletisation» , composé … du lavage et du brossage des racines. Adoption : 1969 … 2. Résidu provenant du nettoyage, avant extraction de l'huile, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.39
Classification opinions
… pour la peinture au pistolet : 1°) « Cabines sèches », équipées d'un ventilateur à moteur renouvelant l'air respiré par l'opérateur, et d'une grille à lamelles destinée à épurer l'air rejeté à l'extérieur d'une partie … de peinture qui s'y trouvent en suspension. 2°) « Cabines à rideau d'eau », équipées d'un ventilateur à moteur …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.90
Classification opinions
… 1. Préparation à base de substances odoriférantes en solution alcoolique , composée … d’un titre alcoométrique volumique de 96,1 % (99,47 % en poids), de substances odoriférantes (0,5 % en poids), de phtalate de diéthyle (dénaturant et fixateur des substances odoriférantes) (0,02 % en poids) et de vert …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.20
Classification opinions
… , contenant de l’alcool éthylique (93,5 – 97,5 % en poids), de l’alcool isopropylique (0,5 – 1 % en poids), du … copolymère (4 – 4,5 % en poids). La solution copolymère est composée d´alcool éthylique (50 – 70 % en poids) et de … de vinyle copolymère (30:70). Le produit se présente sous forme de liquide transparent, dans des fûts …Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.10
… Graisses et huiles animales et leurs fractions …