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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50
… Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du …
Classification opinions
… avec une manette de commande comportant un câble de connexion, un câble de connexion reliant l'appareil aux dispositifs audio et vidéo, un cordon secteur et, dans certains cas, un cédérom, le tout étant conditionné dans un …Section XI > Chapitre 56
… Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; …
Explanatory notes
… Chapitre 56 Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; … (de parfum ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent du n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du n° 34.05, d'adoucissant pour textiles du …Legal note
… ne comprend pas : a) les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou … (de parfum ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent du n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du n° 34.05, d'adoucissant pour textiles du …Section XVIII > Chapitre 91
Explanatory notes
… d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive); b) les chaînes de montres (n°s 71.13 … . Le mouvement assemblé, auquel on ajoute le cadran et les aiguilles, est ajusté dans l'habitacle. Le balancier, les …Legal note
… d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive); b) les chaînes de montres (n°s 71.13 ou 71.17 selon le cas); …Section XV > Chapitre 74
Explanatory notes
… Cuivre et ouvrages en cuivre Note. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par : a) Cuivre affiné le métal … soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la métallurgie des métaux non ferreux. … Le présent Chapitre traite du cuivre et de ses alliages, ainsi que de certains ouvrages en ces matières. La …Legal note
… Note. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par : a) Cuivre affiné le métal … les matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans lesquelles le cuivre prédomine en poids sur … soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la métallurgie des métaux non ferreux. …Section XII > Chapitre 66
Explanatory notes
… ne comprend pas : a) les cannes-mesures et similaires (n° 90.17); b) les cannes-fusils, … matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. Ces accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils sont présentés avec …Legal note
… ne comprend pas : a) les cannes-mesures et similaires (n° 90.17); b) les cannes-fusils, … matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. Ces accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils sont présentés avec …Section XI > Chapitre 52
Explanatory notes
… les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont d'une seule et même couleur et dont les fils de …Legal note
… les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont d'une seule et même couleur et dont les fils de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51
… Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs …