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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.10
… Fusibles et coupe-circuit à fusibles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.10
… Fusibles et coupe-circuit à fusibles …
Section XII
… CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES …
Explanatory notes
… Section XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.9 > 8421.91
… De centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges …
Section I > Chapitre 2 > Position 0209
… frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés. …
Explanatory notes
… frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés. 0209.10 - De porc 0209.90 - Autres Le lard visé ici …Section XX > Chapitre 96 > Position 9614 > 9614.00
… Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. Ces grands récipients font généralement partie … que le fer ou l'acier, munis d'un revêtement en matières calorifuges (amiante, laine de laitier, fibres de verre, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres …
Explanatory notes
… 84.60 ‑ Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres … numérique 8460.29 - - Autres - Machines à affûter : 8460.31 - - A commande numérique 8460.39 - - … ou des pièces grossièrement découpées. 2) Les machines à affûter les outils ou à meuler (y compris celles à meuler …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, …