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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, …
Explanatory notes
… poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, … sous forme de pellets obtenus à partir de poissons, de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, … poudres et agglomérés sous forme de pellets de poissons, de crustacés, de mollusques et d’autres invertébrés aquatiques, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de … en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques. …
Explanatory notes
… 84.84 ‑ Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de … en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques. 8484.10 ‑ Joints métalloplastiques … Joints d'étanchéité mécaniques 8484.90 ‑ Autres A.‑ JOINTS METALLOPLASTIQUES Les joints métalloplastiques se …Section IV > Chapitre 24 > Position 2401 > 2401.20
… Tabacs partiellement ou totalement écôtés …
Classification opinions
… 1. Mélange de tabacs , composé 1°) de 75 % en poids de feuilles écôtées … ») de tabac séché de Virginie, de type Burley et, dans certains cas, de tabac oriental, et 2°) de 25 % en poids de …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
… Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type …
Explanatory notes
… 71.12 - Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; … de métaux précieux, uniquement propres à la récupération du métal ou à la préparation de produits ou de compositions … C) Les débris de vieux ouvrages (vaisselle, orfèvrerie, catalyseurs sous forme de toile métallique, etc.) devenus …Section XV > Chapitre 80 > Position 8002
… Déchets et débris d'étain. …
Explanatory notes
… 80.02 ‑ Déchets et débris d'étain. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris d'étain. La présente …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11
… Contenant du tabac ou du tabac reconstitué …
Classification opinions
… 1. Capsule de tabac (voir fig. 1 ), présentée séparément, conçue pour être … utilisée dans un dispositif spécial chauffé électriquement, consistant en une cartouche et une batterie. La capsule de … fabriqué à partir d'une poudre contenant divers types de tabacs, ainsi que des liants et des agents d'humidification, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que …
Explanatory notes
… et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou … bien sous des formes telles (boules, chapelets de boules, tablettes, plaquettes, comprimés ou formes similaires) que … matières d'origine végétale (nicotine, poudres ou sauces de tabac, roténone, pyrèthre, scille marine, huile de colza, …Section V > Chapitre 26 > Position 2609
… Minerais d'étain et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.09 ‑ Minerais d'étain et leurs concentrés. Les principaux minerais classés … sous cette position sont : a) La cassitérite, bioxyde d'étain. b) La stannite, sulfure d'étain, de cuivre et de fer. …Section II > Chapitre 7 > Position 0702
… Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.02 ‑ Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. La présente position comprend les tomates de toutes espèces à l'état frais ou réfrigéré. …Section II > Chapitre 7 > Position 0709
… Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. …