Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du …
Explanatory notes
… ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du … alcoolisées ou en pharmacie. D) Les autres colles d'origine animale visées ci‑après sont des gélatines …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes …
Explanatory notes
… alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes … alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes … de leurs fractions; 3) de différentes graisses ou huiles d’origine microbienne ou de leurs fractions; 4) de deux …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
Explanatory notes
… représentative des timbres. Sont également classées ici les vignettes fiscales en forme de bandes, étiquettes, etc., … par d'autres autorités publiques, à titre de contribution obligatoire ou volontaire à des organisations nationales de …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209
… Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles …
Explanatory notes
… 22.09 ‑ Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014
… Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. …
Explanatory notes
… 90.14 ‑ Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. 9014.10 ‑ Boussoles, y compris les compas de …Section XI > Chapitre 51 > Position 5112
… Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés. …
Explanatory notes
… 51.12 ‑ Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés. ‑ Contenant au moins 85 % en poids de … les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de laine peignée ou de poils fins peignés. Ces tissus sont très …Section XI > Chapitre 51 > Position 5105
… Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée en vrac »). …
Explanatory notes
… 51.05 ‑ Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée en vrac ») (+). 5105.10 ‑ Laine cardée … stade préalable du cardage, un traitement préparatoire au peignage ( gilling ) consistant à les faire passer sur les …Section II > Chapitre 7 > Position 0703
… Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.03 ‑ Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. 0703.10 ‑ Oignons et échalotes 0703.20 ‑ Aulx … ci‑après : 1) Les oignons (y compris les plants d'oignons et les oignons de printemps) et les échalotes. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales. …
Explanatory notes
… ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales . 8438.10 - Machines … ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales ( n° 84.79 ). Sont …Section XX > Chapitre 96 > Position 9614
… Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties. …