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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4008
… Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. …
Explanatory notes
… 40.08 ‑ Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. … de la coupe transversale excède 5 mm) non découpées de longueur (de longueur indéterminée) ou simplement découpées … de forme carrée ou rectangulaire. 2) Les blocs de forme régulière . 3) Les baguettes et profilés (y compris les …Section II > Chapitre 7 > Position 0711 > 0711.90
… Autres légumes; mélanges de légumes …
Section II > Chapitre 7 > Position 0712 > 0712.90
… Autres légumes; mélanges de légumes …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.31
… Seringues, avec ou sans aiguilles …
Section II > Chapitre 7 > Position 0708
… Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.08 ‑ Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou … ‑ Haricots ( Vigna spp., Phaseolus sp p.) 0708.90 ‑ Autres légumes à cosse La présente position comprend notamment les … Les pois chiches. 5) Les lentilles. 6) Les graines de guarée. Sont exclues de cette position : a) Les fèves de …Section II > Chapitre 7 > Position 0711
… Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, …
Explanatory notes
… 07.11 ‑ Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, … du genre Agaricus 0711.59 - - Autres 0711.90 ‑ Autres légumes; mélanges de légumes Cette position comprend les …Section IV > Chapitre 20 > Position 2004 > 2004.90
… Autres légumes et mélanges de légumes …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9
… Autres légumes et mélanges de légumes …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3
… Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaire …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301
… Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes …