Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10
… Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles …
Classification opinions
… … 3. Cornet d'alimentation (guide d'ondes), en aluminium, comportant un espace tubulaire, servant à conduire les ondes … au transformateur-abaisseur à faible niveau de bruit. L'article comporte également trois têtes filetées pour pieds supports, destinés à être fixés sur le réflecteur …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50
… même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties …
Classification opinions
… d'une roue motrice. Le produit a pour fonction de porter le poids du véhicule et de permettre une rotation sans heurts de l'arbre d'entraînement, en plus de réduire considérablement les frictions par rapport à un coussinet lisse. Il est utilisé sur les roues …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; …
Explanatory notes
… des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, … édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de …
Explanatory notes
… 94.04 ‑ Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, … édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.1 > 2933.19
INN
… acoramidis … acumapimod … balipodect … bérotralstat … cizolirtine … dalbraminol … darolutamide … édaravone … … … palovarotène … parimifasor … pétésicatib … pexmétinib … prexasertib … rovazolac … savolitinib … sisapronil … …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.60
… Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire …
Classification opinions
… tableau blanc qui fonctionne comme une unité d’entrée ou de sortie pour cette machine. Le tableau peut aussi être … stylo à bille et un stylo numérique intelligent capable de convertir l’écriture manuscrite des utilisateurs en fichiers … un câble de chargement, un petit carnet d’essai et une cartouche d’encre de stylo à bille supplémentaire. Lorsqu’il …Section XII > Chapitre 67
… Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux …
Explanatory notes
… Chapitre 67 Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux Notes. 1.- Le présent … à cheveux (Chapitre 65); e) les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval (Chapitre 95); …Legal note
… à cheveux (Chapitre 65); e) les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval (Chapitre 95); f) les … de rembourrage; c) les fleurs, feuillages et leurs parties et articles confectionnés du n° 67.02. 3.- Le …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
… Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …
Explanatory notes
… Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport (+). 7104.10 - Quartz piézo-électrique …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou …
Explanatory notes
… reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour … d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main …