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Section XV > Chapitre 74 > Position 7419 > 7419.80

Classification opinions

… les autres positions de la Sect. XV correspondant au n° 74.19. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 1963 … 2. Tête …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… distributrices comportant un dispositif mesureur, du n° 84.13; les bascules et balances à vérifier et compter les … de tous types pour le travail du papier ou du carton (n° 84.41); les dispositifs spéciaux pour le réglage de la pièce …

Legal note

… distributrices comportant un dispositif mesureur, du n° 84.13; les bascules et balances à vérifier et compter les … de tous types pour le travail du papier ou du carton (n° 84.41); les dispositifs spéciaux pour le réglage de la pièce …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… Note de sous-position. 1.-  Pour l’application du n° 2306.41, l’expression graines de navette ou de colza à …

Legal note

… Note de sous-position. 1.-  Pour l’application du n° 2306.41, l’expression graines de navette ou de colza à …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.21

Classification opinions

… et d'une barre d'attelage. Sa capacité de traction est de 410 kg, le véhicule ayant un poids de 273 kg. Adoption : 1999 …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… dérivés tanniques des produits des n°s 29.36 à 29.39, 29.41 ou 35.01 à 35.04;        c)   les mastics d'asphalte …

Legal note

… dérivés tanniques des produits des n°s 29.36 à 29.39, 29.41 ou 35.01 à 35.04;        c)   les mastics d'asphalte …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91

Classification opinions

… textile : Additionnées de parfum. Voir également l'Avis 2924.19/1. Adoption : 1964 … 2. Solutions aqueuses de …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.12

Classification opinions

… Application des RGI 1, 3 b) et 6. Voir également les Avis 2404.19/1 et 8543.40/1. Adoption : 2011 … 2. I nhalateur …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… 3.-  Aux fins des n°s 2009.12, 2009.21, 2009.31, 2009.41, 2009.61 et 2009.71, l'expression valeur Brix s'entend …

Legal note

… 3.-  Aux fins des n°s 2009.12, 2009.21, 2009.31, 2009.41, 2009.61 et 2009.71, l'expression valeur Brix s'entend …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… sous-positions. 1.-  Au sens des n°s 7013.22, 7013.33, 7013.41 et 7013.91, l'expression cristal au plomb ne couvre que …

Legal note

… sous-positions. 1.-  Au sens des n°s 7013.22, 7013.33, 7013.41 et 7013.91, l'expression cristal au plomb ne couvre que …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.10

Classification opinions

… polyester saturée, résine de mélamine et résine époxyde), 41 - 57 % en poids;       - pigments (kaolin, dioxyde de …

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