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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux …
Explanatory notes
… et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement … des n°s 4418.81 à 4418.89 4418.40 - Coffrages pour le bétonnage 4418.50 - Bardeaux (« shingles » et « shakes ») …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913 > 3913.90
INN
… acémannan … bétasizofiran … cinhyaluronate de sodium … …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d’épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre. 3825.10 - …Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
… Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à …
Explanatory notes
… 46.02 ‑ Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.91
… Additionnés d'aromatisants ou de colorants …
Classification opinions
… au minimum 99,7 % de saccharose, composé de sucre de canne et d'une faible quantité de caramel (provenant également de sucre de canne), additionnée en tant que matière colorante. Application des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51
… Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs …
Classification opinions
… 1. Dispositif de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs (connu sous le nom de « carte mémoire » ou « carte à mémoire … de condensateurs et de résistances et 4°) une fiche de connexion. Les dimensions de ce dispositif sont d'environ 85 …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.3 > 0302.35
… Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.4 > 0303.45
… Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0301 > 0301.9 > 0301.94
… Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis) …
Section XIV > Chapitre 71
… et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies …