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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5506
… Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… 55.06 ‑ Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature … ou de filaments synthétiques) ayant subi des opérations de cardage, de peignage ou d'autres transformations pour la … de fibres peu serrées. Lors du peignage, le ruban de carde passe sur d'autres machines, qui parallélisent presque …Section VI > Chapitre 36 > Position 3603
… Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; …
Explanatory notes
… 36.03 - Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; … Les mèches de sûreté ou mèches de mineur (mèches lentes ou cordons Bickford) sont des dispositifs servant à transmettre …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604 > 1604.1 > 1604.13
… Sardines, sardinelles et sprats ou esprots …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2103 > 2103.30
… Farine de moutarde et moutarde préparée …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7307
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou …
Explanatory notes
… 73.07 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou … en fonte, fer ou acier, destinés essentiellement à raccorder ou joindre entre eux deux tuyaux ou éléments … partie intégrante de ceux‑ci ( n°s 73.25 ou 73.26 ). Le raccordement ou la jonction s'effectuent : - soit par …Section XI > Chapitre 51 > Position 5105
… Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée en vrac »). …
Explanatory notes
… 51.05 ‑ Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée en vrac ») (+). 5105.10 ‑ Laine cardée ‑ Laine peignée : 5105.21 ‑ ‑ « Laine … et les poils fins qui, après avoir subi le traitement du cardage ou un traitement préparatoire d'étirage, sont …Section I > Chapitre 1 > Position 0105
… Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des …
Explanatory notes
… 01.05 ‑ Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des … vivants (les canards sauvages, les oies sauvages, les perdrix, les faisans, les pigeons, par exemple) sont classés …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214
… Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et …
Explanatory notes
… 62.14 ‑ Châles, écharpes, foulards, cache‑nez, cache‑col, mantilles, voiles et … confectionnées pour chapeaux de femmes, etc.). Les bords de ces divers articles sont généralement ourlés, roulottés, bordés ou munis de franges provenant ou non du tissage. On …Section XV > Chapitre 76 > Position 7609
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.09 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. Les … de tuyauterie ( n° 76.16 ). c) Les tubulures et raccords en aluminium, munis de dispositifs de robinetterie …Section XII > Chapitre 66 > Position 6601
… parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires). …