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Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… et demie leur longueur primitive. Aux fins de cet essai, l'addition de substances nécessaires à la rétification, …

Legal note

… et demie leur longueur primitive. Aux fins de cet essai, l'addition de substances nécessaires à la rétification, …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par … (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer … été préalablement cuits ou non, à l'eau ou à la vapeur ou additionnés d'édulcorants) ou séchés (y compris déshydratés, …

Legal note

… leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par … ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de glucose, par … (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… d)   les produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris d'un agent … les produits des paragraphes a), b), c) ou d) ci‑dessus, additionnés d'une substance antipoussiéreuse ou d'un … ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois …

Legal note

… d)   les produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris d'un agent … les produits des paragraphes a), b), c) ou d) ci‑dessus, additionnés d'une substance antipoussiéreuse ou d'un … ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

…        f)   les savons et autres produits du n° 34.01 additionnés de substances médicamenteuses;        g)   les … 2)     les produits des paragraphes a) et b) 1) ci-dessus additionnés d’un stabilisant indispensable à leur … les produits des paragraphes a), b) 1) et b) 2) ci-dessus additionnés d’autres additifs. 2.-  Les n°s 3003.60 et …

Legal note

…        f)   les savons et autres produits du n° 34.01 additionnés de substances médicamenteuses;        g)   les … 2)     les produits des paragraphes a) et b) 1) ci-dessus additionnés d’un stabilisant indispensable à leur … les produits des paragraphes a), b) 1) et b) 2) ci-dessus additionnés d’autres additifs. 2.-  Les n°s 3003.60 et …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… produits des paragraphes a), b), c), d) ou e) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris dun agent … ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois …

Legal note

… produits des paragraphes a), b), c), d) ou e) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris dun agent … ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… des huiles de ce type et une forte concentration d’additifs (produits chimiques, par exemple), utilisés dans …

Legal note

… des huiles de ce type et une forte concentration d’additifs (produits chimiques, par exemple), utilisés dans …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

…      Les produits du présent Chapitre peuvent être additionnés d'une substance antipoussiéreuse, pour autant … thermique. Les produits du présent Chapitre peuvent être additionnés d'une substance antipoussiéreuse, pour autant …

Legal note

…      Les produits du présent Chapitre peuvent être additionnés d'une substance antipoussiéreuse, pour autant que cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… fondues et les gommes esters (n° 38.06);         h)  Les additifspréparés pour huiles minérales (y compris l’essence) …

Legal note

… fondues et les gommes esters (n° 38.06);         h)  Les additifspréparés pour huiles minérales (y compris l’essence) …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… des composés du mercure; des composés du tributylétain; du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis( p- … (toxaphène); du chlordane (ISO); du chlordécone (ISO) ; du DDT (ISO) (clofénotane (DCI); 1,1,1-trichloro-2,2-bis( p …

Legal note

… des composés du mercure; des composés du tributylétain; du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis( p- … (toxaphène); du chlordane (ISO); du chlordécone (ISO) ; du DDT (ISO) (clofénotane (DCI); 1,1,1-trichloro-2,2-bis( p …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de … maximale en eau de 16 % en poids.  Le beurre n'est pas additionné d'émulsifiants mais peut contenir du chlorure de … Certains des produits en cause peuvent également être additionnés de petites quantités de produits chimiques …

Legal note

… du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de … maximale en eau de 16 % en poids.  Le beurre n'est pas additionné d'émulsifiants mais peut contenir du chlorure de …

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