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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7211
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… 72.11 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à … 7211.13 - - Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d’une largeur excédant 150 mm et d’une épaisseur de … largeur excédant 150 mm mais inférieure à 600 mm et les feuillards . Les feuillards sont habituellement obtenus à …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… ‑ Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou a bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier (+). - Tubes et tuyaux des … les produits présentant sur toute leur longueur une fente ouverte sont considérés comme profilés des n°s 72.16, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7212
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus. …
Explanatory notes
… 72.12 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus (+). 7212.10 - … à 600 mm. La présente position ne comprend pas les feuillards isolés pour l’électricité ( n° 85.44 ). ° ° ° …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de …
Classification opinions
… à plat jouant le rôle d'armature de renforcement, les différents éléments composant la courroie étant fixés …Section XV > Chapitre 73
… Ouvrages en fonte, fer ou acier …
Explanatory notes
… Chapitre 73 Ouvrages en fonte, fer ou acier Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par … fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui … concentriques de section constante, avec un seul creux fermé, sur toute leur longueur et dont les profils extérieur …Legal note
… fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui …Section XV > Chapitre 73 > Position 7301
… Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.01 ‑ Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments … simple juxtaposition de leurs côtés longitudinaux; à cet effet, les profilés ou assemblages sont pourvus, au moins … de raccordement (rainures, bourrelets, crochets, griffes, par exemple). Parmi les palplanches de la présente …Section II > Chapitre 11
… Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment …
Explanatory notes
… Chapitre 11 Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment Notes. 1.‑ Sont exclus … malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon le cas); b) les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du n° 19.01; c) les corn flakes et …Legal note
… malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon le cas); b) les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du n° 19.01; c) les corn flakes et … pharmaceutiques (Chapitre 30); f) les amidons et fécules ayant le caractère de produits de parfumerie ou de …Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, … papiers des n°s 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). …
Explanatory notes
… ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, … le papier pour sachets de thé) et le papier et carton feutre ( n ° 48.05 ). d) Le papier à cigarettes ( n ° …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.3 > 4202.32
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles …
Classification opinions
… équipé d'un aimant, se verrouille avec un circuit Intégré à effet Hall intégré dans la partie avant du téléphone mobile. … mobile détecte si le clapet de l'étui est ouvert ou fermé en détectant un changement de champ magnétique. … le mode interface utilisateur, en faisant en sorte que la fenêtre d'affichage s'ajuste à la partie transparente située …Section XII > Chapitre 65 > Position 6501
… en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux. …