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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03. …
Explanatory notes
… ‑ Classeurs, fichiers, boîtes de classement , porte‑copies, plumiers, porte‑cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03. Exception … et porte‑cachets, tampons‑buvards. Sont par contre exclues de la présente position, les corbeilles à papier …Section X > Chapitre 48 > Position 4823
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. …
Explanatory notes
… 48.23 ‑ Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à … précédentes du présent Chapitre et qui ne sont pas exclus de celui-ci par la Note 2 de ce Chapitre. Parmi les articles …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701
… Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09). …
Explanatory notes
… 87.01 ‑ Tracteurs (à l'exclusion des chariots‑tracteurs du n° 87.09) (+). 8701.10 … semi-remorques : 8701.21 - - Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi- diesel) 8701.22 - … avec le tracteur, qu'ils soient montés ou non sur celui‑ci, alors que les tracteurs avec leur dispositif …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501
… Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. …
Explanatory notes
… courant alternatif et, aussi, en fonction des exigences de l'utilisation. Dans certains moteurs, la carcasse est … séparées par un entre‑fer et le mouvement de translation (l'une de ces parties étant fixe et l'autre mobile) se …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304
… Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04. …
Explanatory notes
… 63.04 ‑ Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04. ‑ … pour tribunes d'apparat, pour cérémonies mortuaires, etc. à l'exclusion des articles du n° 63.03 ), les moustiquaires (y …Section XII > Chapitre 67
… Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux …
Explanatory notes
… Chapitre 67 Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; … les articles pour carnaval (Chapitre 95); f) les plumeaux, les houppes et houppettes à poudre et les tamis en …Legal note
… les articles pour carnaval (Chapitre 95); f) les plumeaux, les houppes et houppettes à poudre et les tamis en … comprend pas : a) les articles dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les …