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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4001 > 4001.10
… Latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4007 > 4007.00
… Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.30
… Cadres pour photographies, gravures ou similaires; miroirs …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2102 > 2102.20
… Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4
… toxines, cultures de micro- organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. …
Explanatory notes
… tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction (+). 7308.10 ‑ …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50
… Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.40
… de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002 > 9002.1 > 9002.11
… Pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020 > 9020.00
… et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible …