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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
… Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, …
Explanatory notes
… 39.23 ‑ Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules … de forme tubulaire, fermée à une extrémité et dont l’autre est ouverte et munie d’un filet sur lequel vient …Section V > Chapitre 26 > Position 2619
… Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et … autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. …
Explanatory notes
… 26.19 ‑ Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et … autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. Les scories visées ici se composent, soit de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00
… Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties …
Classification opinions
… 1. Bouteille isolante isolée sous vide, à double paroi en acier … , d'un diamètre de 75 mm et d'une contenance de 1,5 l. L'air présent dans l'espace entre les deux parois a été partiellement évacué, créant une isolation pratiquement sous vide qui empêche le transfert de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni …
Explanatory notes
… 72.08 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, …
Explanatory notes
… 83.10 ‑ Plaques indicatrices, plaques‑enseignes, plaques‑adresses et …Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni …
Explanatory notes
… 72.09 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de … traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres …
Explanatory notes
… crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de … etc.). 1) Les rails sont des profilés obtenus par laminage à chaud. Ils se présentent en toutes dimensions et … la fixation des rails. 4) Les éclisses sont des produits laminés à chaud, forgés ou moulés de profils variés …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans … et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à …
Explanatory notes
… 49.06 ‑ Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans … structure (bâtiments, machines, etc.) ou les proportions et l'aspect que la construction présentera dans la réalité …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au …
Explanatory notes
… 85.13 ‑ Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au … Généralement, les deux éléments, c'est‑à‑dire la lampe proprement dite et la source d'énergie, sont …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en …