Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils …
Explanatory notes
… 42.02 ‑ Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte‑documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils … libellé et les contenants similaires. Ces articles peuvent être souples, en raison de l'absence de support rigide …Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de …
Explanatory notes
… 83.05 ‑ Mé c anismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache‑lettres, coins de lettres, trombones, onglets de …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
… Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé …
Explanatory notes
… 71.12 - Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de … photographiques, de plaquettes de circuits imprimés, etc. B) Les déchets et résidus de métaux précieux ou de … à l'exclusion , par conséquent, des articles susceptibles d'être utilisés soit pour leur usage primitif, tels quels ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou …
Explanatory notes
… 84.24 ‑ Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en … ou des produits solides (granulés, grenailles, poudres, etc.), sous forme d'un jet, d'une dispersion, même goutte à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… Electro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; … variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques. …
Explanatory notes
… 85.05 ‑ Electro aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après … confère au noyau des propriétés magnétiques qui peuvent être utilisées comme force attractive ou répulsive. 2) … ils sont destinés (régime de ces machines, instruments, etc.). c) Les supports pour enregistrement magnétique, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
… Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres …
Explanatory notes
… 96.16 ‑ Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et … couvre : 1) Les vaporisateurs à parfum, brillantine, etc., pour la toilette, qu’ils soient de table, de coiffeur …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, …
Explanatory notes
… 83.02 ‑ Garnitures , ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, … Toutefois, les termes de la présente position ne s'étendent pas aux articles constituant les pièces …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches …
Explanatory notes
… 84.83 ‑ Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; … l'intermédiaire d'engrenages ou de poulies et de courroies, etc., reçoivent le mouvement de l'arbre moteur et le …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, …
Explanatory notes
… 23.08 ‑ Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même … Les épluchures de légumes (cosses de pois ou de haricots, etc.). 5) Les déchets de fruits (tels que pelures et … hydrolysées . Les produits de la présente position peuvent être agglomérés sous forme de pellets (voir les …Section II > Chapitre 7 > Position 0706
… Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. …